France–Italie : travailler avec vos professionnels de confiance
L’intervention d’OR Notaires dans un dossier franco-italien n’a pas vocation à se substituer aux professionnels qui assistent le client en Italie.
Un client italien peut être accompagné par son notaire, son expert-comptable, son avocat ou d’autres professionnels qui connaissent sa situation personnelle et patrimoniale en Italie. Leur intervention peut être essentielle lorsqu’une opération réalisée en France produit également des effets en Italie.
Le rôle de l’étude consiste d’abord à comprendre l’objectif du client et l’ensemble de sa situation, puis à identifier les questions qui relèvent du droit français et celles qui nécessitent l’intervention ou la confirmation d’un professionnel italien.
Lorsque le dossier le requiert, OR Notaires peut ainsi dialoguer directement, avec l’accord du client, avec le notaire ou les autres professionnels italiens concernés : par exemple dans le cadre d’une acquisition, d’une donation, d’une succession ou, plus généralement, de l’organisation d’un patrimoine réparti entre les deux pays.
Il ne s’agit pas simplement de juxtaposer deux conseils indépendants, mais de rechercher, lorsque cela est nécessaire, la cohérence de l’opération entre la France et l’Italie.
Un pont notarial entre la France et l’Italie
Il n’existe pas deux dossiers identiques.
Chaque situation doit être examinée en fonction des personnes et des professionnels concernés, du patrimoine en cause, des règles applicables et, surtout, des objectifs du client.
La connaissance des pratiques notariales françaises et italiennes permet d’identifier les différences entre les deux systèmes, d’anticiper les difficultés éventuelles et, lorsque c’est nécessaire, de coordonner les professionnels qui interviennent de part et d’autre de la frontière.
C’est cette approche transversale qui donne son sens au pont notarial franco-italien développé par OR Notaires.
